Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
avez-vous fait bon voyage

Explosif ?

11 Mai 2010 , Rédigé par Oscar Publié dans #TER

Le rapport Grignon est bouclé… Il paraît même que Jean Louis Borloo le ministre du Développement du râble a décidé de le garder au chaud jusqu’en septembre prochain, car il est un peu explosif…

Comment ? Vous ne voyez pas de quoi je parle. (Voir)

Le sénateur Francis Grignon, a été chargé de préparer l’ouverture à la concurrence des lignes TER, ses conclusions sont intéressantes.

 

 

images-4-1230-copie-5.jpg

 

Ce rapport est sous-titré « document de travail » mais la publication officielle ne devrait pas différer de beaucoup…

L’ouverture à la concurrence des lignes de transports régionaux précèdes la mise en concurrence de toutes les lignes de transports de France urbaines, péri urbaine (TGV, RER, métros, etc.)

La décentralisation donne aux régions le pouvoir de décisions en matière de transport, l’Europe décide de l’ouverture à la concurrence des services de transports.

Les régions vont être contraintes, de  mettre en concurrence la SNCF avec d’autres opérateurs de transport européens à court terme (dans 18 mois au plus tard) une décision devra être prise sur l’ouverture du marché du rail régional…

Voyons ce que contient de si explosif ce rapport…

Les parties distinctes du rapport précisent les modalités matérielles et humaines du transfert de l’opérateur historique (SNCF) vers les nouveaux opérateurs.

 


Le matériel :

Les rames, dans la plupart des cas resterons propriété de la SNCF, bien que subventionnés les acquisitions de matériels appartiennent en propre a la SNCF (entretiens, achat en commun, obligations de service public).

Pour les concurrents, deux choix sont possibles :

L’achat de matériel ou la location a long terme  dans le cas de l’achat des trains le contrat de service entre la région et le transporteur doit permettre l’amortissement du matériel roulant (environ 30 ans) la location du matériel a la SNCF reste possible il est probable que certaine entreprise de location ouvre avec les nouveaux entrant sur le marché des locations longue durée… a voir

Les hommes:

À ce jour aucune convention collective n’est applicable aux nouveaux entrants du transport ferroviaire,la seule obligation sera le Code du travail avec une rémunération minimum le SMIC.

Le risque est une distorsion de concurrence entre la SNCF et les nouveaux opérateurs le social nous y voilà…

Si les nouveaux entrants font travailler les personnels aux 40 heures hebdomadaires et au SMIC le gain de « productivité » sera important.

Il faut donc renégocier de nouvelles conventions collectives permettant une concurrence loyale.

Il est envisageable que certains personnels SNCF soient détachés, vers les nouveaux opérateurs, mais à quelles conditions ?


images-4-1232.jpg

 

Renégocier les salaires, les congés, les conditions de travails, avec les régions, l’État, les employeurs…


Voilà la principale conclusion du rapport Grignon…

Après le conflit très dur du mois d’avril, les grèves qui s’annoncent à l’ouverture des négociations sur les régimes de retraite et le mécontentement qui ne cesse de croitre…

 

Le rapport Grignon risque de rester longtemps dans le bureau du ministre, car il est pour le moins explosif…

 

 

Partager cet article

Repost 0

Commenter cet article

Hiver 12/05/2010 08:13



Et l'usager dans tout ça ?


Quel avantage va-t-il gagner ? des transports plus réguliers, plus confortables, plus adaptés aux besoins ?



Oscar 12/05/2010 16:32



aujourd'hui personne ne sais, mais les destinations moins rentable peuvent disparaitre, le risque sera aussi une vente à la découpe du réseau SNCF